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Tous les articles Règlement européen sur les batteries D'où viennent les données Quelles données il faut au passeport Code QR sur la batterie Qui est responsable ? Glossaire
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Un outil. Cinq très différents univers de batteries.

Stockage domestique, batterie de vélo électrique ou de chariot : l'obligation est la même, les défis non. Voici comment Batterypass s'adapte à votre activité.

Votre rôle

Qui est vraiment responsable ?

Le responsable des données du passeport est l'opérateur économique qui met la batterie sur le marché de l'UE. Selon le rôle, cela signifie :

Fabricant

Vous fabriquez des batteries ou les faites fabriquer sous votre nom et les mettez sur le marché. Le passeport est votre tâche.

Importateur

Vous mettez sur le marché de l'UE des batteries d'un fabricant d'un pays tiers. Vous devez vous assurer qu'un passeport existe.

Distributeur

Vous revendez des batteries. Vérifiez qu'un passeport existe. Sous votre propre nom, vous devenez vous-même fabricant.

Mandataire

Vous agissez pour le compte d'un fabricant hors UE et assumez des tâches définies.

Présentation simplifiée, pas de conseil juridique. Seules font foi les définitions et obligations du règlement (UE) 2023/1542.

Découvrez en deux minutes ce qui s'applique à vous.

Le test des obligations indique vos obligations et échéances. Gratuit et sans inscription.