Fabricant
Vous fabriquez des batteries ou les faites fabriquer sous votre nom et les mettez sur le marché. Le passeport est votre tâche.
Stockage domestique, batterie de vélo électrique ou de chariot : l'obligation est la même, les défis non. Voici comment Batterypass s'adapte à votre activité.
Stockage stationnaire de plus de 2 kWh, du domestique au conteneur.
En savoir plusGrands volumes, petits packs, QR en masse par unité.
En savoir plusNomenclatures complexes, nombreuses variantes, longs cycles de vie.
En savoir plusBatteries de traction
En savoir plusFournir des données aux fabricants
En savoir plusQuel service et quel fournisseur détient quelle donnée.
En savoir plusLe responsable des données du passeport est l'opérateur économique qui met la batterie sur le marché de l'UE. Selon le rôle, cela signifie :
Vous fabriquez des batteries ou les faites fabriquer sous votre nom et les mettez sur le marché. Le passeport est votre tâche.
Vous mettez sur le marché de l'UE des batteries d'un fabricant d'un pays tiers. Vous devez vous assurer qu'un passeport existe.
Vous revendez des batteries. Vérifiez qu'un passeport existe. Sous votre propre nom, vous devenez vous-même fabricant.
Vous agissez pour le compte d'un fabricant hors UE et assumez des tâches définies.
Présentation simplifiée, pas de conseil juridique. Seules font foi les définitions et obligations du règlement (UE) 2023/1542.
Le test des obligations indique vos obligations et échéances. Gratuit et sans inscription.