Quelles données il faut au passeport.
L'annexe XIII du règlement définit ce que contient le passeport et qui peut le voir. En voici l'essentiel.
Trois niveaux d'accès
Toutes les données ne sont pas publiques. Le règlement distingue qui peut consulter quelles données.
| Niveau | Qui | Exemples |
|---|---|---|
| Public | Toute personne qui scanne le code | Fabricant, catégorie, chimie, capacité, poids |
| Intérêt légitime | Par exemple recycleurs et ateliers | Composition détaillée, références de pièces, démontage, sécurité |
| Autorités | Surveillance du marché, organismes notifiés, Commission européenne | Rapports d'essai et preuves de conformité |
Données statiques et courantes
De nombreuses valeurs sont fixes par modèle, comme la chimie ou la capacité nominale. D'autres concernent chaque batterie ou changent en service.
- Par modèle : fabricant, catégorie, chimie, capacité, tension, durée de vie
- Par batterie : identifiant, numéro de série, date de fabrication, lot et lieu
- En service : statut, état de santé et événements tels que les accidents
Données à échéance ultérieure
Pour l'empreinte carbone, le contenu recyclé et le devoir de diligence, la date dépend de la catégorie de batterie et d'autres actes juridiques. Vérifiez l'état actuel dans le test des obligations et au Journal officiel de l'UE.
D'où viennent les données
Vous gérez vous-même vos données de base. La composition et la chaîne amont viennent généralement des fournisseurs. Demandez-les tôt, car ce sont les plus longues à obtenir.
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